COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
La commission de contrôle des listes électorales est convoquée
Vendredi 19 mars 2021 à 15h30
Salle polyvalente – 21 rue de la mairie
Par arrêté du 15 mars 2021 de la préfète de l'Oise cette commission est composée de :
- M. Michel MARSEILLE, délégué de la mairie ;
- M. Patrick URIBES, délégué de l'administration ;
- M. BAUJOIN Régis, délégué du tribunal.
Conformément aux articles L. 19 et R. 11 du code électoral, elle examine la régularité des inscriptions et des radiations intervenues depuis sa dernière réunion.
La réunion est publique mais seuls les membres de la commission ont accès aux pièces des dossiers examinés en séance.
LES RÈGLES SANITAIRES EN VIGUEUR DEVRONT ÊTRE STRICTEMENT RESPECTÉES, DONT NOTAMMENT :
- PORT D'UN MASQUE OBLIGATOIRE ;
- DISTANCIATION PHYSIQUE D'AU MOINS 2 MÈTRES ;
- UTILISATION D'UN GEL HYDRO ALCOOLIQUE.
Vendredi 19 mars 2021 à 15h30
Salle polyvalente – 21 rue de la mairie
Par arrêté du 15 mars 2021 de la préfète de l'Oise cette commission est composée de :
- M. Michel MARSEILLE, délégué de la mairie ;
- M. Patrick URIBES, délégué de l'administration ;
- M. BAUJOIN Régis, délégué du tribunal.
Conformément aux articles L. 19 et R. 11 du code électoral, elle examine la régularité des inscriptions et des radiations intervenues depuis sa dernière réunion.
La réunion est publique mais seuls les membres de la commission ont accès aux pièces des dossiers examinés en séance.
LES RÈGLES SANITAIRES EN VIGUEUR DEVRONT ÊTRE STRICTEMENT RESPECTÉES, DONT NOTAMMENT :
- PORT D'UN MASQUE OBLIGATOIRE ;
- DISTANCIATION PHYSIQUE D'AU MOINS 2 MÈTRES ;
- UTILISATION D'UN GEL HYDRO ALCOOLIQUE.